Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCETTE
Etablissements MAUDOUIT et Fils (S.A)

Numéro de dépôt :
1474473
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1998

Présentation de la marque SUCETTE

Déposée le 29 juin 1988 par Etablissements MAUDOUIT et Fils (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements MAUDOUIT et Fils (S.A), domicilié(e) Moulin de Canteret, 33290 BLANQUEFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGNIEZ. - France.

La marque SUCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCETTE est expirée depuis le 29 juin 1998.

Etablissements MAUDOUIT et Fils (S.A a également déposé les autres marques suivantes : OR ANGE , FANTASTIC JANBY SHOES , LES SORBETS DE MOD 8 , LES DIABOLO MENTHE MOD 8


Etablissements MAUDOUIT et Fils (S.A) - Moulin de Canteret, 33290 BLANQUEFORT. - France


PAGNIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 27 octobre 2005 - Concession de licence n°421236 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 22 février 1995 - Transmission de propriété n°198039 - Publication au BOPI 1995-02-22

Vêtements, y compris les bottes, les chaussures, les pantoufles.